Marque expirée - Marque en non vigueur

L'ORANGERIE
L'ORANGERIE S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3426969
Date de dépôt :
04/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2016
L\'ORANGERIE de L\'ORANGERIE

Présentation de la marque L'ORANGERIE

Déposée le 4 mai 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ORANGERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ORANGERIE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ORANGERIE domicilié(e) 28 rue Saint Louis en l'Ile,75004 PARIS - 75004 - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 037 910 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, De Gaulle Fleurance & Associés domicilié(e) 11 rue Portalis,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ORANGERIE est expirée depuis le 4 mai 2016.

L'ORANGERIE a également déposé les autres marques suivantes : COSMÉDEN , L'ORANGERIE , L'orangerie du château de Fontainebleau


L'ORANGERIE S.A.R.L. - 28 rue Saint Louis en l'Ile,75004 PARIS - 75004 - France - SIREN 662037910


De Gaulle Fleurance & Associés - 11 rue Portalis,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-40

Inscription le 25 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°461386 - Publication au BOPI 2007-09-25

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2007-44

Publication - Publication le 9 juin 2006 au BOPI 2006-23

fourchettes, coutellerie, cuillers.Affiches ; instruments à écrire : stylos-billes ; enveloppes ; papier à lettres ; linge de table en papier : ronds de table, nappes de table, serviettes de table, sets de table ; dessous de carafe en papier.Assiettes non en métaux précieux ; porte-couteaux pour la table ; dessous de carafes, non en papier et autres que linge de table ; dessous de plat ; enseignes en porcelaine ou en verre ; porte-cartes de menus ; poivriers et salières non en métaux précieux ; ramasse-miettes ; ronds de serviettes non en métaux précieux ; services de vaisselle non en métaux précieux ; sucriers non en métaux précieux ; verres à boire.Linge de table non en papier : serviettes de table, nappes non en papier, ronds de table non en papier, sets de table non en papier ; serviettes de toilettes en matière textile ; housses pour coussins.Tapis, tapis-brosses (paillassons).Boîtes à allumettes non en métaux précieux ; cendriers pour fumeurs non en métaux précieux.Distribution de matériel publicitaire (prospectus, imprimés) ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité radiophonique.Planification de réceptions (divertissement).Restauration (repas), cafés-restaurants.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.